Règlement intérieur de L'auto-école

Ce règlement a pour objet de définir les règles relatives à l'hygiène, à la sécurité ainsi qu'à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l'établissement.
Il est applicable par l'ensemble des élèves.

RÈGLE 1- L'auto-école applique les règles d'enseignement selon les lois en vigueur, notamment le référentiel pour l'éducation à la mobilité citoyenne (REMC).

RÈGLE 2- Tous les élèves inscrits dans l'établissement se doivent de respecter les conditions de fonctionnement de l'établissement sans restriction, à savoir:

• respecter le personnel de l'établissement.
• respecter le matériel de l'établissement.
• respecter les locaux.
• respecter les autres élèves sans aucune discrimination.
• avoir une hygiène, une tenue et un comportement correct à l'apprentissage de la conduite.
• il est interdit de fumer, de vapoter, de boire (hors eau), de manger dans l'enceinte de l'établissement ou dans les véhicules école.
• il est interdit de consommer ou d'avoir consommé tout produit pouvant nuire à la conduite (l'alcool, stupéfiants, médicament...).
• il est interdit d'utiliser le téléphone pendant les cours de code ou leçons de conduite.

RÈGLE 3- L'établissement ne serait pas tenue responsable du retard du candidat dans la remise des documents nécessaire à la construction de son dossier, ni responsable des délais de retour de la préfecture (ANTS).

RÈGLE 4- Toute leçon non décommandée 48H ouvrables à l'avance sans motif valable (raison médicale) sera considérée comme due. En contrepartie, l'auto-école s'engage à prévenir l'élève dans les mêmes délais pour toute modification du planning.

RÈGLE 5- En général une leçon de conduite se décompose comme ceci : 5 minutes sont requises pour l'installation au poste de conduite et pour déterminer l'objectif de travail, 45 à 50 minutes de conduite effective, 5 à 10 minutes pour faire le bilan de la leçon et tenir à jour le suivi de la formation de l'élève.

RÈGLE 6- Les élèves sont tenus de suivre leur formation via leur livret numérique (application smartphone).

REÈGLE 7- Toute leçon réservée doit être réglée au préalable.

RÈGLE 8- La planification des leçons peut être fait avec le secrétariat ou via l'application sarool.

RÈGLE 9- Aucune présentation à l'examen pratique ne sera possible si le compte n'est pas réglé en totalité avant la date de l'examen. En cas de non-respect, l'établissement se verra dans l'obligation d'annuler le passage à l'examen et de le reporter ultérieurement.

RÈGLE 10- Tout manquement de l'élève à l'une de ces règles pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, fera l'objet d'une des sanctions ci-après désignées par ordre d'importance : 

• Avertissement oral
• Avertissement écrit
• Suspension provisoire
• Exclusion définitive de l'établissement

Le responsable de l'établissement se réserve le droit d'exclure un élève à tout moment du cursus de formation pour un des motifs suivant:

• Non-paiement
• Attitude empêchant la réalisation du travail de formation
• Évaluation par le responsable pédagogique de l'inaptitude de l'élève pour la formation concernée.

L'équipe d'ART DE LA CONDUITE est heureuse de vous compter parmi ses élèves et vous souhaites une excellente formation.